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'France' dans sujet. 19e siècle dans couverture [X]
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Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
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Droit civil - Personnes (3)
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Droit civil – Expropriation (1)
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Droit civil – Gage (1)
Droit civil – Hypothèques (2)
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Droit civil – Mariage (3)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Personnes (2)
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Droit civil – Propriété (2)
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Droit commercial - Chambres de commerce (1)
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Droit commercial - Commerçants (4)
Droit commercial - Contrats (1)
Droit commercial - Etablissements de crédit (1)
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Droit commercial - Histoire (3)
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Droit commercial - Louage (1)
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Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
Droit commercial – Commerce maritime (1)
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Droit commercial – Faillite (1)
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France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
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France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
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Études comparatives (1)
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19e siècle[X]
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600549301
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Molinier, Victor (1799-1887)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Joubert. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cote Cujas. 25.681
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Première partie : Introduction historique et les titres 1 et 2 du livre Ier-Seconde partie : Titre 3 du livre Ier du traité de droit commercial, et les additions et corrections
  • langue : fre
1Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome premier, Des actes de commerce, des commerçans, des livres de commerce et de la comptabilité, des sociétés commerciales : précédé d'une introduction historique / par M. J.-V. Molinier,... [2nde partie]Notice
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
2Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...Notice
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
3Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...Notice
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
4Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premierNotice
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
5Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome secondNotice
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la société Arkhenum
  • langue : fre
6Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premierNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602477848
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Chez Nève (Paris)
  • Date : 1811-1831
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-6
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
7Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome sixièmeNotice
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • Description :  Document numérisé la société Safig
  • langue : fre
8Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]Notice
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Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
9Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..Notice
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Cours de droit commercial. Tome premier. 5e édition / par J. M. Pardessus,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604784418
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
10Cours de droit commercial. Tome premier. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
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Cours de droit commercial. Tome 2. 5e édition / par J. M. Pardessus,... ...
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  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
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11Cours de droit commercial. Tome 2. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
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  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-3
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
12Cours de droit commercial. Tome 3. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
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Cours de droit commercial. Tome 4. 5e édition / par J. M. Pardessus,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604784449
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
13Cours de droit commercial. Tome 4. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
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  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1841
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-5
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
14Cours de droit commercial. Tome 5. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
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Cours de droit commercial. Tome 6. 5e édition / par J. M. Pardessus,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604784463
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1842
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 87.054-6
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
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15Cours de droit commercial. Tome 6. 5e édition / par J. M. Pardessus,...Notice
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Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et ...
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  • Sujets :  Droit civil - Hypothèques | France | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq. Paris
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.187-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
16Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et résumés des lois hypothécaires des (53) États suivants,... / par M. Anthoine de Saint-Joseph,...Notice
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  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
17Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)Notice
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  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
18Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son filsNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a taché ...
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  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-9
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
19Le droit civil français, suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie a la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, batonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. Quatrième édition, revue et corrigée. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome neuvièmeNotice
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Supplément à la première édition des huit premiers volumes du droit civil français, suivant ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867791
  • Sujets :  Droit civil | Lois | Droit civil – Personnes | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1820
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238 supp.
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
20Supplément à la première édition des huit premiers volumes du droit civil français, suivant l’ordre du code. Par Mr. C. B. M. Toullier, contenant : 1° toutes les additions et corrections qui se trouvent dans la seconde édition ; 2° une table alphabétique des matières, suivie de l’indication des articles des cinq codes, traités ou cités dans les huit volumesNotice
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